Règlement de fonctionnement

Article 1 - Inscription : Pour que toute inscription soit validée, les participants doivent s’être acquittés de leurs droits d’inscription annuels et avoir déposé les trois règlements correspondant aux trois trimestres des cours accompagnés d’un bulletin d’inscription dûment complété et signé.

 

Article 2 - Carte de participant : Tout participant recevra une carte à son nom, frappée du logo d’Excom’. Cette carte lui permettra d’obtenir des avantages au magasin « AU point du jour » à Troyes, par des réductions de prix sur ses achats.

 

Article 3 - Tarifs : Droits d’inscription : 15 € à l’année.

Cours :  95,00 € par trimestre pour les jeunes  (moins de 18 ans)  et  115,00 € pour les

adultes, (à partir de 18 ans). La classification des différents tarifs se fait au moment de

l’inscription du participant.

 

Article 4 - Acticité annuelle : Toute année d’activité commencée est due dans son

intégralité.  Seul  un  cas  de  force  majeure,  ou  médicale  (justificatif  fourni  par le

participant) pourrait entraîner le remboursement des cours non encore dispensés.

 

Article 5 - Responsabilité : En ce qui concerne le fonctionnement des cours, l’association est assurée à la MAIF. Durant les aller et retours pour se rendre à la salle de cours, pour y suivre les cours, et également en dehors des horaires des activités, l’association ne saurait être tenue responsable des participants.

 

Article 6 - Cours privés : L’accès de la salle de cours est strictement réservé aux participants. Personne, sauf sur accord de l’intervenant, ne pourra y pénétrer, animaux compris.

 

Article 7 - Accident : Toute victime d’un incident survenu durant les heures de cours doit en informer l’intervenant, qui fera une déclaration au bureau de l’association. La victime devra fournir sous les 36 heures un certificat médical descriptif pour permettre une éventuelle prise en charge par l’assurance de l’association. En cas d’accident grave, il est fait systématiquement appel au S.A.M.U. ou aux pompiers.

 

Article 8 - Règles particulières : Il est interdit de fumer, de boire des boissons alcoolisées et de mâcher du chewing-gum dans les lieux de cours.

 

Article 9 - Discipline : Aucun chahut de participant  ou manque de respect envers les autres participants ou l’intervenant ne sera toléré pendant les activités. En cas de récidive entraînant un trouble et une gêne  au sein des cours par un comportement incorrect, la radiation pourra être prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 

Article 10 - Vols : L’association ne saurait être tenue responsable d’éventuels vols commis sur les lieux d’activité.

 

Article 11 - Acceptation du règlement : Tout participant est tenu de respecter le présent règlement.